Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ARVEYRES Appellation Bordeaux Supérieur Controlée
Monsieur Jean CHATELIER, ARVEYRES, 33500 LIBOURNE

Numéro de dépôt :
1223357
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/12/1992

Présentation de la marque CHATEAU D'ARVEYRES Appellation Bordeaux Supérieur Controlée

Déposée le 17 décembre 1982 par monsieur Jean CHATELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU D'ARVEYRES Appellation Bordeaux Supérieur Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean CHATELIER - France.

La marque CHATEAU D'ARVEYRES Appellation Bordeaux Supérieur Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ARVEYRES Appellation Bordeaux Supérieur Controlée est expirée depuis le 17 décembre 1992.

Jean CHATELIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANTELAUDETTE , CHATEAU FANTIN


Monsieur Jean CHATELIER, ARVEYRES, 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

VIN